The terms and conditions of blaiseduboux.ch are written in French and it is therefore the French version that is authentic in case of litigation.
Volumes disponibles selon les vins : bouteilles de 37,5cl, 75cl, 150cl
Disponibilité des vins du millésime de l’année :
- vins blancs : début mai
- Vins rouges : début septembre
Vente par carton de 1, 2, 3, 6, 12 bouteilles, nous panachons volontiers les cartons.
Livraison par camion plusieurs fois par semaine dans toute la Suisse.
Port : prix du port identique pour tout envoi de 1 à 4 cartons, port dû
Dès 60 bouteilles, port compris
Modes de paiement : comptant, EC-Direct, Postcard, paiement bancaire par IBAN, cartes de crédit
Retrait et paiement à la cave : comptant, EC-Direct ou Postcard, 5% d’escompte
Conditions générales de vente du shop en ligne
1. Champ d’application
1.1. Les conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées par des clients sur le shop en ligne de blaiseduboux.ch, ci-après « le shop où le domaine ».
1.2. blaiseduboux.ch se réserve la possibilité d’adapter où de modifier à tout moment les Conditions Générales, qui seront immédiatement applicables à toute nouvelle commande.
1.3. Lors de chaque commande, le client doit confirmer avoir pris connaissance et accepter les Conditions Générales. Ces dernières s’appliquent ainsi à toutes commandes passées par le client.
3. Conclusion du contrat
3.3. L’e-mail de confirmation de commande, généré automatiquement, confirme l’entrée de la commande dans le système. Le contrat devient actif, lorsque blaiseduboux.ch confirme l’envoi de la marchandise par e-mail où au plus tard à la livraison des produits.
3.4. Dans le cas exceptionnel où le domaine constate que les produits commandés ne sont plus disponibles, un e-mail d’information sera envoyé au client. Dans un tel cas de figure, le client pourra annuler la commande pour les produits non disponibles.
4. Prix et frais de livraison
4.1. Les prix appliqués sont ceux indiqués sur le shop en ligne de blaiseduboux.ch au moment de la commande. Les prix nets sont indiqués en CHF et comprennent la TVA suisse, sous réserve de modification.
5. Conditions de livraison
5.1. Le domaine livre exclusivement en Suisse et au Liechtenstein.
5.2. Le délai d’expédition est normalement de 5 jours ouvrables pour la marchandise en stock. Pour des commandes importantes, les délais doivent faire l’objet d’un accord préalable.
5.3. Dans le cas où une livraison n’arrive pas chez le client à la date souhaitée où communiquée, tous droits à un dédommagement sont cependant exclus.
5.4. Le domaine n’est pas responsable en cas de non livraison de la marchandise par faute ou absence du client. Les paiements dans le cadre de ce contrat ne seront en aucun cas remboursés.
5.5. Les frais inhérents au retour d’un colis non réclamé et à la réexpédition éventuelle sont à la charge du client. Avant toute réexpédition, le domaine peut demander au client de s’acquitter préalablement des frais y relatifs.
6. Conditions de paiement
6.1. Pour les clients privés, la commande d’un produit par le shop ou au domaine implique un règlement d’avance du montant de la commande. Le paiement s’effectue sur les serveurs bancaires où postaux sécurisés des partenaires de blaiseduboux.ch, tels que proposés sur le site internet. Ceci implique qu’aucune information bancaire où postale concernant le client ne transite via le site de blaiseduboux.ch. Le paiement par carte bancaire où postale est donc parfaitement sécurisé.
6.2. La commande sera enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par le système de paiement choisi par le client. La commande sera validée et sa carte débitée au moment de l’enregistrement de la commande de manière automatique.
6.3. Pour les clients professionnels, il est aussi possible de régler les commandes sur facture. Celle-ci sera expédiée en même temps que la marchandise. Le client s’engage à respecter les délais de paiement fixés sur la facture où accepter des frais de rappel
6.4. Pour les clients professionnels, le domaine peut livrer les commandes sur facture à des conditions spécifiques et procéder à un contrôle de solvabilité selon les normes en vigueur. Au cas où le contrôle de solvabilité s’avère négatif, le domaine est autorisé à offrir le mode de paiement par virement bancaire anticipé.
6.5. Pour les clients professionnels, le domaine se réserve le droit d’annuler ou de suspendre une commande lorsque :
(a) un client n’est pas où ne semble pas solvable ;
(b) a plus d’un rappel en cours ;
(c) s’il y a des soupçons fondés sur des intentions frauduleuses.
6.6. Les coordonnées de la carte de crédit où Postcard du client sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement de l’avance est directement effectué auprès de la banque où la Poste. Le numéro de carte n’est pas envoyé à blaiseduboux.ch.
6.7. Le risque d’un dysfonctionnement du système de paiement est supporté par le client.
6.8. En cas de souci de dysfonctionnement du système de commande le domaine peut rectifier la commande et le prix.
Cas et solutions de règlement de dysfonctionnement:
(a) dans le cas où le client s’aperçoit d’un dysfonctionnement du site internet ou que la commande ne correspondrait pas à l’énoncé des prix et produits il doit impérativement prévenir le domaine et ne pas valider sa commande.
(b) dans le cas où le dysfonctionnement se produirait avant l’envoi de la commande, le domaine demandera au client la permission de changer la commande initiale par une nouvelle commande et lui communiquera les nouvelles conditions et prix.
(c) dans le cas où un dysfonctionnement se produirait après l’envoi de la commande, le domaine rectifiera la facture et demandera au client si les nouvelles conditions et prix lui conviennent. Si le client n’est pas satisfait des nouvelles conditions et prix il peut retourner la commande initiale non utilisée. Tout produit utilisé est facturé.
7. Retours
7.1. En principe, aucun retour de marchandise n’est possible, sauf erreur de la part du doaine blaise duboux. Dans un tel cas, les produits à retourner ne doivent sous aucune façon être ouverts, doivent être conditions dans leurs emballages d’origine et être stockés dans les conditions usuels de stockage de vin. Ces retours exceptionnels seront traités de cas en cas.
8. Protection des données
Voir « Politique de confidentialité »
9. Coordonnées de la société
9.1. Nous enregistrons uniquement les données qui sont nécessaires pour les services de la société: Domaine Blaise Duboux, Sentier de Creyvavers 3 – à 1098 Epesses.
10. Droit applicable et for
Le présent contrat, de même que les ventes organisées par blaiseduboux.ch, sont régies par le droit suisse. En cas de litige, le for juridique est Vevey exclusivement, les voies de recours étant réservées.
11. Texte original
Les conditions générales de blaiseduboux.ch sont rédigées en français et c’est donc la version française qui fait foi en cas de litige.